Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s’appliquent, sans restriction, ni réserve à l’ensemble des ventes de services (ci-après « Les Services ») proposés par ARTHUR SAUZÉ (ci-après « Le Prestataire ») aux clients professionnels (ci-après « Les Clients » ou « Le Client »).

Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le catalogue du Prestataire. 

Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque Service afin d’en connaître les propriétés et les particularités essentielles. Le choix de l’achat d’un Service relève de la seule responsabilité du Client. 

Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour d’autres circuits de commercialisation des Services ou sur Internet. La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes CGV. Ces CGV pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur au jour de la conclusion du contrat.

L’identification du Prestataire est la suivante : 

Nom – Dénomination : ARTHUR SAUZÉ

Forme juridique : Entrepreneur individuel

Siège social : 30 RUE FRANCOIS BONVIN 75015 PARIS

Numéro SIREN : 845031384

Numéro SIRET : 84503138400033

Numéro TVA intracommunautaire : FR37845031384

RCS : PARIS (75)

Site Internet et Catalogue : https://arthursauze.com/

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